Athlétisme : RÈGLES DE COMPÉTITION ET RÈGLES TECHNIQUES Édition 2020

 RÈGLES DE COMPÉTITION ET RÈGLES TECHNIQUES Édition 2020 




Les présentes Règles d’interprétation énoncent les principes d’interprétation, les autres dispositions générales et les définitions qui s’appliquent à l’ensemble des Règles et Règlements (qu’ils soient publiés avant ou après l’entrée en vigueur des présentes Règles d’interprétation), sauf indication contraire dans des Règles ou Règlements spécifiques.  Principes d’interprétation généraux

 1.1 En cas d’incompatibilité entre les Statuts et toutes autres Règles ou tout autre Règlement, ce sont les Statuts qui prévalent.

 1.2 Les Statuts, Règles et Règlements seront publiés en anglais et en français, ainsi que dans toute autre langue décidée par le Directeur général. En cas de divergence entre la version anglaise et toute autre version, c’est la version anglaise qui prévaut.

 1.3 Les Règles et Règlements doivent être interprétés et appliqués de manière à protéger et à promouvoir leurs buts respectifs. S’il s’avère qu’une question n’est pas couverte par les Règles et Règlements, elle doit être traitée de cette manière. 

1.4 Il peut arriver que survienne une question qui n’est pas couverte par les Règles ou Règlements. Il peut également arriver qu’une question touche au sens, à l’interprétation ou à l’application de Règles ou d’un Règlement. Dans ces cas, le Conseil peut statuer sur la question au regard de l’objet des Règles ou du Règlement en question.


 

 1.5 Dans l’ensemble des Règles et Règlements, sauf mention contraire expresse :  Les mots qui désignent un genre en particulier incluent les autres genres ;  Les mots au singulier incluent le pluriel, et les mots au pluriel incluent le singulier ;  Sauf indication contraire, les renvois aux Clauses, Paragraphes, Annexes sont des renvois aux clauses, paragraphes, annexes desdites Règles ou desdits Règlements (selon le cas) ;  Toute référence à une disposition d’une réglementation (Règles ou Règlement) comprend toute modification ou disposition subséquente faite ou émise de temps ...


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